Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique du 21 juin 2004, les informations légales suivantes sont fournies afin de permettre l’identification de l’éditeur du présent site Internet.

Identité Nom du site web : Bracelet Bouddhiste Adresse du site web : https://www.bracelet-bouddhiste.com Le présent site est édité par la société YPR9, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 503 947 731, dont le siège social est situé au 78 Avenue des Champs-Élysées - Bureau 326 - 75008 PARIS.

Le propriétaire du site Bracelet Bouddhiste est la société YPR9 représentée par Monsieur Philippe PEREZ.

Responsable de la publication : Monsieur Philippe PEREZ. Contact : Joignable par courrier électronique à : demandes.sav@gmail.com, ou par courrier postal à : YPR9 - 78 Avenue des Champs-Élysées - Bureau 326 - 75008 PARIS. La société YPR9, en tant qu'entreprise individuelle, est en franchise de base de TVA, conformément à l'article 293 B du CGI - TVA non applicable.

Conditions d'utilisation L'utilisation du site Bracelet Bouddhiste implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées, complétées ou annulées à tout moment par l'éditeur sans préavis.

Informations sur le contenu du site Les informations et documents disponibles sur le site Bracelet Bouddhiste sont donnés à titre informatif. Le propriétaire du site décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation des informations présentes sur le site.

Interactivité Le propriétaire du site veille à l'exactitude des informations publiées, mais se réserve le droit de modifier ou supprimer du contenu à tout moment et sans préavis. Le contenu généré par les utilisateurs du site (par exemple les commentaires) reste sous leur entière responsabilité juridique.

Liens hypertextes Le site Bracelet Bouddhiste peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Le propriétaire du site décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers.

L'éditeur du site autorise d'autres sites internet à créer des liens vers ses pages, à condition que ces liens ouvrent une nouvelle fenêtre et qu'il n'y ait aucune confusion ou présentation tendancieuse du contenu. Le propriétaire se réserve le droit de demander la suppression d’un lien non conforme.

Propriété intellectuelle Tous les éléments du site Bracelet Bouddhiste (textes, images, graphismes, logos, sons, icônes, documents téléchargeables, etc.) sont la propriété exclusive de l'éditeur en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d'usage.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute utilisation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

Loi Informatique et Libertés Les données personnelles collectées sur le site Bracelet Bouddhiste sont réservées à l'usage exclusif du site. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs du site disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données les concernant.

Ce droit peut être exercé à tout moment en envoyant un email à : demandes.sav@gmail.com ou un courrier postal à : YPR9 - 78 Avenue des Champs-Élysées - Bureau 326 - 75008 PARIS.

Hébergement Le site Bracelet Bouddhiste est hébergé par Shopify :

Adresse : 126 York St, Ottawa, ON K1N 5T5, Canada. Téléphone : +33 (0) 243 497 552 Email : assistance@shopify.com